Marque enregistrée - Marque en vigueur

custera
Coopérative Vinicole d'Aghione Samuletto, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4392196
Date de dépôt :
28/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2027
custera de Coopérative Vinicole d\'Aghione Samuletto

Présentation de la marque custera

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Vinicole d'Aghione Samuletto auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « custera » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Vinicole d'Aghione Samuletto domicilié(e) Aristone - 20240 - GHISONACCIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 374 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe Paitier domicilié(e) Aristone - 20270 - Ghisonaccia - France.

La marque custera a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque custera arrivera à expiration en date du 28 septembre 2027.

Coopérative Vinicole d'Aghione Samuletto a également déposé les autres marques suivantes : Punta di Toma , Cufina


Coopérative Vinicole d'Aghione Samuletto, Société Coopérative Agricole - Aristone - 20240 - GHISONACCIA - France - SIREN 332374883


M. Christophe Paitier - Aristone - 20270 - Ghisonaccia - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.